Présentation du contrat-cadre :
Documents d'adhésion communs aux deux Pass :
- Modèle saisine CST pour avis
- Modèle délibération adhésion
- Lettre de refus de bénéficier de l'Action Sociale à faire signer à l'agent
- Lettre d'informations RGPD à destination des agents
- Procédure d'adhésion
Documents d'adhésion spécifiques à Plurélya :
Document d'adhésion spécifique à Swile :
Découvrez les informations relatives aux deux Pass :
